Les présentes conditions générales et particulières de vente font l’objet d’un affichage à l’entrée de l’établissement.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les opérations de vente conclues par le Centre aquatique. Selon le type de produit ou service, des conditions particulières s’appliquent.
Les horaires et jours d’ouverture sont affichés à l’entrée de l’établissement. Ils varient selon les périodes de l’année.
Afin de pouvoir bénéficier des prestations proposées par le site, l’usager devra dans un premier temps se présenter à l’accueil. Aucune vente ne pourra s’opérer par d’autre personne que les hôtesses de caisses (sauf pour les tickets d’entrées comité d’entreprise). Toute sortie est considérée comme définitive.
Les usagers devront respecter les différents règlements intérieurs (Ils sont librement consultables à l’entrée de l’équipement) en vigueur au sein de l’établissement sous peine de se voir l’accès à l’équipement refusé. L’exclusion de l’établissement pour inobservation d’un règlement intérieur ne donne pas droit à remboursement. Toute sortie est considérée comme définitive.
Une fermeture technique occasionnant la fermeture de bassins aura lieu chaque année. S’agissant d’un équipement public, une partie ou la totalité des installations pourra être temporairement inaccessible notamment en cas de manifestations spécifiques telles que des compétitions. Les usagers seront informés de ces différentes fermetures par voie d’affichage 45 jours avant.
Par ailleurs, des fermetures de bassins pourront être effectuées pour des raisons de sécurité et/ou d’exploitation.
Les tarifs s’entendent en euros et toutes taxes comprises.
Ils sont affichés à l’entrée de l’équipement.
Afin de pouvoir bénéficier d’un tarif préférentiel, les résidents de Rillieux-la-pape devront présenter à l’accueil un justificatif de domicile faute de quoi le tarif extérieur leurs sera appliqué. De même, un justificatif devra être présenté pour pouvoir bénéficier des tarifs réduits pratiqués sur le site.
Les tarifs sont fixés par le propriétaire de l’équipement. De ce fait, ils sont susceptibles d’être modifiés.
Le Centre Aquatique accepte les espèces, Carte Bleue, Visa, Eurocard/ Mastercard (pour des montants supérieurs à 2.00€), les chèques bancaires ou postaux, les chèques vacances sans rendu monnaie à l’exception du paiement des abonnements pour lesquelles des conditions spécifiques de paiement sont prévues au sein des contrats d’abonnement.
Tous les règlements devront être effectués en € à l’ordre de la SEMOP du Loup Pendu. Les cartes American Express ne sont pas acceptées.
Le Centre aquatique attire l’attention des usagers sur le fait que les activités et services proposés peuvent comporter des risques notamment l’aquafitness, le sauna, le hammam, la plongée. Ceux-ci sont donc formellement déconseillés à toute personne en mauvaise santé ou présentant des troubles d’ordre médicaux susceptibles de s’aggraver du fait de leur pratique (notamment problèmes cardiaques, respiratoires, osseux). N’oubliez pas de consulter votre médecin avant de pratiquer une activité sportive.
Le Centre aquatique se réserve le droit de prendre ou d’imposer toute mesure qui serait nécessaire pour garantir la sécurité de ses usagers et les conditions d’hygiène.
Le Centre aquatique est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile, celle de son personnel et de son encadrement. En l’absence de manquement du Centre Aquatique à l’une de ses obligations, sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité telles que stipulées dans les règlements intérieurs des différents espaces, ou de l’utilisation inappropriée des installations et du matériel.
Les vestiaires du Centre aquatique ne font pas l’objet de surveillance ; l’usager ne peut y laisser ses affaires personnelles en dehors des casiers fermant à clé et prévus à cet effet.
Toute réclamation devra être formulée par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : Piscine Origami – 196 Avenue de l’hippodrome, 69140 Rillieux-la-pape.
Par ailleurs, conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout différend ou litige dit « de consommation », sous réserve de l’article L.612-2 du code de la consommation, peut faire l’objet d’un règlement amiable auprès d’un médiateur de la consommation inscrit sur la liste des médiateurs prévue à l’article L.615-1 du code de la consommation. Ne peuvent faire l’objet d’une revue par le médiateur les litiges pour lesquels, la demande est manifestement infondée ou abusive, ou a été précédemment examinée ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal, ou si le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la société Semop du loup pendu ou si le litige n’entre pas dans le champ de compétence du médiateur, ou enfin si le consommateur ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès de la société Semop du loup pendu par une réclamation écrite selon les modalités prévues, le cas échéant, dans le contrat.
Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après nous avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation, désigné ci- dessous, si vous avez reçu une réponse écrite négative de notre part ou pas de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation.
Pour soumettre votre litige au médiateur, vous pouvez (i) remplir le formulaire sur le site internet de Médiation Consommation Développement (MED CONSO DEV) :
https://www.medconsodev.eu, onglet « Saisir le Médiateur » (ii) envoyer votre demande par courrier simple ou recommandé au Médiation Consommation Développement (MED CONSO DEV) Centre d’Affaires Stéphanois SAS IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE France 3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE
Quel que soit le moyen utilisé pour saisir Médiation Consommation Développement (MED CONSO DEV), votre demande doit contenir les éléments suivants pour être traitée avec rapidité : Vos coordonnées postales, email et téléphoniques ainsi que les nom et adresse complets de la société SEMOP du Loup Pendu., un exposé succinct des faits, et la preuve des démarches préalables auprès la société SEMOP du Loup Pendu.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’usager est informé de la faculté qui lui est offerte de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique prévue par les dispositions du Code de la Consommation
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies font l’objet d’un traitement par la SEMOP du Loup Pendu. Elles sont indispensables pour la gestion de votre dossier. Les destinataires des données sont les services administratifs. Le délai de conservation des données est de 1 an à compter de la fin de la relation contractuelle. Sur justificatif de votre identité, vous bénéficiez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, d’un droit à la limitation des traitements, à la portabilité sur les informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au Délégué à la Protection des Données à l’adresse mail suivante : dpo@vert-marine.com ou par courrier à l’adresse postale suivante : SAS VERT MARINE – A l’attention du Délégué à la Protection des Données – 4 rue de l’Industrie – 27930 GRAVIGNY. Vous bénéficiez également d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
La partie bassins comprend un bassin sportif, un bassin d’activités, un bassin ludique et une pataugeoire.
Il est possible qu’un ou plusieurs de ces équipements soient fermés temporairement pour contraintes techniques.
L’espace aquatique propose aux usagers :
De la billetterie individuelle
De la billetterie groupe
Des cartes 10 entrées
Des cartes famille
Des activités bébés nageurs
Des Abonnements PASS
Des carnets CE
Les conditions particulières de vente et d’utilisation de ces produits et services sont définies ci-après.
Les personnes souhaitant avoir accès à l’espace aquatique ou bien être doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat.
Les commandes de billets en prévente bénéficient de tarifs spéciaux. Seuls les comités d’entreprise ou assimilés sont concernés par ce type de tarifs.
L’entrée est gratuite pour les enfants de moins de 3 ans, un tarif réduit est accordé aux enfants de moins de 12 ans, sur présentation d’un justificatif (carte d’identité, livret de famille).
Comme indiqué dans les conditions générales de vente, une tarification réduite est appliquée pour les résidents de Rilleux-la-Pape sur présentation d’un justificatif.
Les enfants de moins de 16 ans ou ne sachant pas nager doivent impérativement être accompagnés d’une personne majeure dans l’eau sur présentation d’une pièce d’identité.
Toute sortie est considérée comme définitive
Les tarifs de groupes sont applicables aux catégories suivantes, sans effectif minimum (sur présentation d’un justificatif) :
Les scolaires
Les centres de loisirs
Les associations
Afin que le tarif de groupe s’applique, une réservation validée par l’espace aquatique est impérative (voir procédure d’accueil des groupes).
Toute sortie est considérée comme définitive
La carte de 10 entrées à une durée de validité de 6 mois à compter de la date de première utilisation. Plusieurs entrées peuvent être utilisées le même jour. Elle est nominative.
Toute sortie est considérée comme définitive
Contre paiement, et présentation du livret de famille, une carte cartonnée sera remise à chaque membre de la famille (photos nécessaires pour chaque membre de la famille).
Sur présentation de cette carte, l’usager pourra profiter de tarifs préférentiels pour les entrées unitaires piscines.
Elle est valable 6 mois, renouvelable, à compter de sa date d’achat. L’utilisation de la Carte famille est conditionnée à la présence, au minima, d’un adulte et d’un enfant.
Toute sortie est considérée comme définitive
Les abonnements PASS proposés sont les suivants :
PASS Aquaforme
PASS ZEN,
PASS Liberté
PASS Aquatique
Les conditions générales de vente de ces PASS sont indiquées dans les contrats. Conditions générales et particulières de vente et d’utilisation
L’espace aquatique propose des inscriptions aux stages de bébés nageurs. Un stage correspond à 10 séances consécutives.
Contre paiement, est remis au représentant du bureau du comité d’entreprise, des carnets de 50 tickets CE. Sur chacun des tickets, le CE devra apposer son tampon. La validité des tickets CE est d’un an à compter de la date d’achat.
L’espace bien-être comprend 2 saunas, 1 hammam, 2 jacuzzis, des douches de relaxations.
Il est possible qu’un ou plusieurs de ces équipements soient fermés temporairement pour contraintes techniques.
L’espace bien-être propose aux usagers :
De la billetterie individuelle
Des cartes 10 entrées
Des Abonnements PASS
Des carnets CE
Les conditions particulières de vente et d’utilisation de ces produits et services sont définies ci-après.
Les personnes souhaitant avoir accès à l’espace aquatique ou bien être doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat.
Les commandes de billets en prévente bénéficient de tarifs spéciaux. Seuls les comités d’entreprise ou assimilés sont concernés par ce type de tarifs.
L’entrée est gratuite pour les enfants de moins de 3 ans, un tarif réduit est accordé aux enfants de moins de 12 ans, sur présentation d’un justificatif (carte d’identité, livret de famille).
Comme indiqué dans les conditions générales de vente, une tarification réduite est appliquée pour les résidents de Rilleux-la-Pape sur présentation d’un justificatif.
Les enfants de moins de 16 ans ou ne sachant pas nager doivent impérativement être accompagnés d’une personne majeure dans l’eau sur présentation d’une pièce d’identité.
La carte de 10 entrées à une durée de validité de 6 mois à compter de la date de première utilisation. Plusieurs entrées peuvent être utilisées le même jour. Elle est nominative.
Les abonnements PASS proposés sont les suivants :
PASS ZEN,
PASS Liberté
Les conditions générales de vente de ces PASS sont indiquées dans les contrats.
L’espace aquatique propose des inscriptions aux stages de bébés nageurs. Un stage correspond à 10 séances consécutives.
Contre paiement, est remis au représentant du bureau du comité d’entreprise, des carnets de 50 tickets CE. Sur chacun des tickets, le CE devra apposer son tampon. La validité des tickets CE est d’un an à compter de la date d’achat.